La Déclaration définit deux conditions que doivent remplir les publications pour être en libre accès : un droit gratuit, irrévocable d’y accéder, de les copier, utiliser, distribuer et de réaliser des œuvres dérivées ; un dépôt dans une archive ouverte assurant le libre accès, l’interopérabilité et l’archivage à long terme.